DOMAINE BAYARD SANS REPROCHE
Présentation de la marque DOMAINE BAYARD SANS REPROCHE
Déposée le 9 janvier 1986 par la société LA GRAND'CRAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BAYARD SANS REPROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE BAYARD SANS REPROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE BAYARD SANS REPROCHE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.
LA GRAND'CRAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301411 - Publication au BOPI 2005-11-23
Renouvellement sans limitation n°2060873 - Publication au BOPI 1996-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Inscription - Transmission de propriété n°46280 - Publication au BOPI
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196900 - Publication au BOPI 1996-02-05
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608130 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26